Article 1 - A propos de ce site

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Article 2 - Editeur du site web et contact

L'éditeur du site web est Patrick Durand et l'adresse de contact est ici.

Article 3 - Hébergement web

Ce site web est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Article 4 - Conditions générales d'utilisation du site web et des services proposés

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs du Site de les consulter régulièrement. Ce Site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment. L'éditeur peut toutefois décider d'interrompre le site à des fins de maintenance technique. Le site est mis à jour régulièrement par l'éditeur. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles engagent néanmoins l'utilisateur, qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin de les lire.

Article 5 - Description des services fournis

Le Site a pour objet de fournir des informations sur l'Atelier Marquetale. L'Éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations fournies sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées. En outre, les informations figurant sur le Site ne sont pas exhaustives. Elles sont données sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne.

Article 6 - Droits et propriété intellectuelle

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Article 7 - Données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.

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